> Appréhender les obligations réglementaires en matière de conformité.

> Connaître les règles organisationnelles afférentes à la fonction conformité

> Maîtriser les principales missions liées au rôle de Responsable de la conformité

> Savoir élaborer une cartographie des risques de non-conformité

> Intégrer les nouvelles obligations liées à Sapin 2 : cartographie des risques de corruption, code de bonne conduite, contrôles…

1/ Définitions et principes relatifs à la conformité

• Définition de l’arrêté du 3 novembre 2014
• Les principes de la position AMF n°2012-17

2/ L’organisation de la fonction Conformité et le dispositif de contrôle

• L’organisation de la fonction Conformité
• Les différents acteurs
• Les risques générés
• Le dispositif de contrôle interne associé

3/ Les principales missions de la Fonction Conformité

• Assurer et diffuser la veille réglementaire
• Formaliser et diffuser les normes et procédures en matière de conformité
• Former et informer sur les risques de non-conformité et les dispositifs à mettre en œuvre
• Assurer un conseil aux collaborateurs
• Donner un avis écrit sur la conformité des nouveaux produits
• Réaliser et mettre à jour la cartographie des risques de non-conformité
• Assurer un rôle de contrôle permanent de la conformité
• Assurer la maîtrise d’ouvrage des applicatifs liés à la conformité
• Assurer la fonction de responsable LCB-FT
• Assurer la fonction de responsable du contrôle des services d’investissement
• Assurer la réalisation des reportings à l’ACPR (QLB, QPC …)

4/  Les nouvelles obligations liées à Sapin 2 :

• Optimiser les démarches
• Construire les outils de prévention de la corruption

1. Cartographie des risques
2. Codes de bonne conduite
3. Contrôles
4. Whisle-blowing…

5/ Cas pratiques : construire une cartographie des risques de non-conformité et mettre en place un contrôle

6/ QCM d’évaluation des connaissances